Friday, February 06, 2015

Ubicuidad jurídica y moral de la Justicia





La justice entre droit et conscience du XIIIe au XVIIIe siècle
Sous la dir. de  Benoît Garnot et Bruno Lemesle
Éditions universitaires de Dijon/ Université de Bourgogne, Dijon /Bourgogne, 2014, 217 pp.
ISBN: : 978-2-36441-105-0

Les juges ne sont que des êtres humains, sujets aux passions, aux erreurs, aux injustices, aux sautes d’humeur… de sorte qu’on ne peut pas s’en remettre à leur seule conscience pour rendre la justice : quelle que soit l’époque, on insiste sur les limites qui doivent être apportées à leur liberté dans l’intérêt même des justiciables, en particulier sur le respect de la loi. Le débat entre le strict respect de la loi et l’usage de l’équité, c’est-à-dire entre droit et conscience, traverse les siècles : l’équilibre est difficile à trouver, mais au total, même si la soumission du juge à la loi est une vision traditionnellement reçue, cette conception s’accompagne de théories du processus d’interprétation de la même loi par la conscience du juge.
Les trois termes qui forment le titre de ce livre invitent donc à étudier la conscience dans ses rapports avec le droit et avec la justice. L’ouvrage aborde ce débat sur une longue durée, du XIIIe au XVIIIe siècle, en abordant quatre thèmes successifs : la controverse sur le droit et l’équité ; les juges et la conscience ; le prince, la loi et la justice ; normes juridiques, normes morales. Il le fait dans une perspective pluridisciplinaire : histoire, histoire du droit, littérature, philosophie…

 
Benoît Garnot est Professeur d’Histoire moderne à l’Université de Bourgogne.
Bruno Lemesle est Professeur d’Histoire médiévale à l’Université de Bourgogne.

 

▀▄▀▄▀▄▀▄▀▄▀▄▀▄▀▄

Reproduce las actas de las jornadas que convocadas con el título de La justice entre droit et consciencie: Du Moyen Âge à nos jours tuvieron lugar en Dijon – Université de Bourgogne (17-18 de octobre 2013), de acuerdo al siguiente programa:

Programme

Jeudi 17 octobre 2013

Amphithéâtre de la Maison des Sciences de L’Homme

09h15   Accueil des participants
09h40   Introduction. Benoît Garnot et Bruno Lemesle

La controverse sur le droit et l’équité

Président de séance : Jacques Chiffoleau, directeur d’études à l’EHESS.

·                            10h00    Le juge hobbesien et l’équité. Norbert Campagna
·                            10h20    L’équité en matière contractuelle selon les auteurs de droit français du XVIe au XVIIIe siècle. Céline Drand

10h40    Pause

·                            11h00    Raison, droit et religion. Juge et justice des Lumières selon le Code de l’Humanité de 1778. Luigi Delia
·                            11h20    L’analyse canonique du jugement de Salomon par les décrétalistes : la question de l’admission de l’intime conviction du juge au regard du système savant des preuves légales. Élodie Hartmann

11h40    Discussion
12h20    Pause méridienne

Les juges et la conscience

Président de séance : Benoît Garnot, professeur à l’université de Bourgogne.

·                            14h00   The judges’s conscience and public authority : the case of early modern witch-hunting. Franco Motta
·                            14h20   Les rapports entre la conscience et la loi dans les Lunettes des confesseurs, manuel destiné aux confesseurs et écrit par Gabriel Maria, alias Gilbert Nicolas, franciscain fondateur de l’ordre des Annonciades. Bénédicte Boudou
·                            14h40   Les péchés du juge au XVIIe siècle : la vision des prédicateurs. Anne Bonzon

·                            15h00   Discussion

15h30   Pause

·                            15h50   L’arbitrium du juge dans le tribunal du vicariato de Turin (XVIIIe siècle). Nicoletta Rolla
·                            16h10   L’arbitraire du juge : représentations et pratiques dans les factums de la fin du XVIIIe siècle. Géraldine Ther
·                            16h30   Comment juger la violence à Chanceaux et Saint-Seine-l’Abbaye à la fin de l’Ancien Régime (1785-1789)? Christelle Clément

16h50   Discussion

Vendredi 18 octobre 2013

Amphithéâtre de la Maison des Sciences de L’Homme

Le prince, la loi et la justice

Président de séance : Bruno Lemesle, professeur à l’université de Bourgogne.

·                            09h00   La Fausse Guenièvre : entre justice, droit, péché et morale. Myriam White-Le Goff
·                            09h20   Le « for de la conscience », instrument de gouvernement (XIIIe-XIVe siècles). Arnaud Fossier
·                            09h40   Ad pacem sue consciencie. Entre impératifs du droit et impératifs de la conscience : les suppliques des clercs réguliers adressées à la Pénitencerie apostolique (XVe siècle). Elisabeth Lusset

10h00   Pause

·                            10h20   Les tribunaux ecclésiastiques au XVIIIe siècle, entre maintien d’une conscience et sécularisation de la pratique. Myriam Deniel-Ternant

10h40   Discussion

Normes juridiques, normes morales

Président de séance : Xavier Rousseaux, professeur à l’université catholique de Louvain.

·                            11h20  Les doutes des confesseurs : la conscience contre le droit tridentin ? Une relecture des lettres de vicaires forains à Charles Borromée (1564-1584). Marie Lezowski
·                            11h40  La conscience du juge, ligne de front des rapports entre Église et État à l’âge confessionnel. Jean-Pascal Gay

12h00  Discussion
12h20  Pause méridienne

·                            14h00  « Avez-vous une intime conviction ? » : les fondements historico-juridiques de la preuve morale en droit français. Éric Wenzel
·                            14h20  La reconnaissance des faits ou l’appel à la conscience. Le dilemme des jurés d’accusation sous la Révolution et l’Empire (1791-1811). Emmanuel Berger

14h40  Discussion
15h00  Pause

·                            15h20  La garantie juridique de la liberté de conscience dans l’histoire de l’Église catholique contemporaine. De délire (1832) à fondement de la Cité humaine (2009). Giulia Marotta
·                            15h40  Retour sur le bon juge : la conscience, le droit et l’opinion publique à l’aube du XXe siècle. Arnaud-Dominique Houte

16h00  Discussion

No comments: