Wednesday, November 26, 2014

Axiología jurídica. Université de Toulon (UTLN). Francia




LA VALEUR, LES VALEURS, LE DROIT
COLLOQUE DU CENTRE D’ÉTUDES ET DE RECHERCHES SUR LES CONTENTIEUX
Université de Toulon (UTLN)
 
Vendredi, 28 novembre 2014, ENTRÉE LIBRE, Amphi FA.001
Campus de Toulon, Porte d’Italie, (Bât. en face de la Faculté de droit)


L’inclusion ou le rejet des valeurs dans l’analyse juridique implique une perception spécifique du droit et du rôle alloué aux juristes. Dans le cadre de l’école du « droit naturel », les valeurs permettaient de fonder le droit. Le positivisme est apparu comme une réponse à cette recherche toujours renouvelée des fondements. Prenant acte du fait que notre droit se développe - davantage qu’il ne se fonde - notre modernité semble tisser de nouvelles relations avec les valeurs.
Actuellement, malgré l’influence positiviste, cette présence des valeurs est clairement pérennisée sous la forme de « l’argument décisif » ou « d’autorité ». Ces valeurs se présentent, dès lors, comme l’un des outils essentiels oeuvrant, au bénéfice de l’analyse des discours juridiques.
On le comprend, cette présence interroge quant à la nature même du droit qui intègre ces valeurs. Si les normes modélisent un comportement et nous indiquent ce que nous « devons faire », les valeurs jouent, quant à elles, un rôle qui semble différent : elles agissent davantage comme des panneaux indicateurs ; elles désignent une certaine direction. En ce sens, elles ne prescrivent pas : elles « inclinent à ».
La question des valeurs dans le droit sera donc déclinée en deux temps, de la façon suivante : Comment le droit est-il mis en valeurs ? Et à quoi sert le concept de valeur ?

 

Ver programa: http://www.univ-tln.fr/IMG/pdf/programme-valeurs-cerc-nov2014.pdf
0h30-12h : Table ronde
Modérateur : Philippe SAUNIER, Professeur à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis
Intervenants :

Émilie DEVRIENDT, Maîtresse de conférences en sciences du langage, Université de Toulon;

Élisabeth CLAVERIE, Directrice de recherches au CNRS au sein du Groupe de Sociologie Politique et Morale (GSPM), Professeur à l’École des Hautes Études en Sciences Sociales;

Pierre SEPPECHER, Professeur de mathématiques à l’Université de Toulon, Vice-président de l’Université de Toulon;

Jahiel RUFFIER-MERAY, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Toulon;

Gilles L’HUILLIER, Professeur des Universités en droit privé, ancien résident de l’Institut des études avancées de Nantes, Professeur des Universités à l’ENS – Rennes et à la FMSH Paris;

Pierre LIVET, Professeur émérite à l’Université de Provence, ancien membre du CREA (École polytechnique), Expert auprès de l’European Research Council, auprès de l’ANR; Ancien Directeur de l’UMR 6059 CEPER et Membre du Groupe Recherche et Valorisation des trois universités d’Aix-Marseille

Guillaume PROVENCHER, Doctorant en droit public, co-tutelle Université Laval et Université de Toulon.

Cette première table ronde devrait permettre d’ouvrir des discussions sur les diverses questions qui auront été suscitées par le rapport introductif du Professeur Amselek : Les conceptions relativistes et les conceptions objectivistes ou réalistes des valeurs; les techniques d’évaluation ou mesurage usitées dans les différents champs disciplinaires représentés autour de la table, en comparaison avec les jugements de valeur dans la province de l’éthique et du droit • règle ou norme de conduite et «norme» au sens de référence à la moyenne des cas d’un
certain type; la nature apophantique des jugements de valeur, par opposition aux règles ou normes de conduite. Le prisme adopté pour mettre en œuvre ce questionnement sera celui de la transdisciplinarité. Il s’agira de tenter d’appréhender ce terme plurivoque à partir des divers « jeux de langages»
afférents aux disciplines représentées (la linguistique, l’anthropologie, la philosophie, les mathématiques, le droit) sur la notion de valeur

12h-12h30 : Discussion avec la salle

II – LES VALEURS AU FONDEMENT DU
DROIT ET DE SON DÉVELOPPEMENT

14h30-15h15 :
Rapport introductif Michel TROPER, Professeur émérite, Université Paris Ouest Nanterre la Défense «À quoi sert le concept de valeur ? »

15h30-17h : Table ronde
Modérateur: Pascal RICHARD, Directeur du Centre d’Études et de Recherches sur les Contentieux.

Intervenants :

Alexandre VIALA, Professeur de droit public à l’Université de Montpellier I, directeur du Centre d’Études et de Recherches comparatives Constitutionnelles et Politiques;

Bjarne MELKEVIK, Professeur d’épistémologie du droit et de théorie du droit à l’Université Laval, Québec;

Philippe SAUNIER, Professeur de droit public à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis;

Philippe PEDROT, Professeur de droit privé à l’Université de Toulon;

Alexis LE QUINIO, Maître de conférences en droit public à l’Université de Toulon;

Slim LAGHMANI, Professeur de droit public à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis (F.S.J.P.S.);

Giulio Cesare GIORGINI, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis;

Élodie BORDES, Doctorante en droit public, CERC, Université de Toulon.

Cette seconde table ronde devrait également favoriser les discussions à partir du rapport du Professeur Troper. Il s’agira d’examiner comment le droit appréhende concrètement ce terme de valeur, afin de lui donner un sens et de fonder son développement. Les principales problématiques soulevées seront donc : la distinction principes-valeurs, les valeurs dans la théorie du droit, les valeurs dans le discours du droit. L’analyse privilégiera cette fois divers champs disciplinaires spécifiques au droit, en attendant d’en prospecter d’autres à l’occasion d’une seconde journée à venir (droit constitutionnel, droit économique, droit international

17h-17h30 : Discussion avec la salle

«Pour ne pas conclure : La valeur, les valeurs... le droit»,
Jean-Jacques SUEUR, Professeur émérite de droit public, Université de Toulon


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