Thursday, April 10, 2014

La Constitución como construccionismo



Apostolos Vlachogiannis
La Living Constitution - Les juges de la Cour suprême des États-Unis et la Constitution
Classiques Garnier (Coll. "Bibliothèque de la pensée juridique"), 2014, 643 pp.
ISBN :9782812425394
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Présentation de l'éditeur:

Le présent ouvrage étudie la trajectoire historique de la notion de constitution vivante dans la pensée constitutionnelle américaine. Il s'agit d'une notion développée par les juges de la Cour suprême qui a marqué certains des plus grands moments historiques outre-Atlantique au cours du xxe siècle.
This work studies the historical trajectory of the notion of a living constitution in American constitutional thought. This concept, developed by judges of the Supreme Court, has marked some of the major moments of North American history throughout the twentieth century.

Table des matieres

Préface
Introduction


Première partie

PENSER LA CONSTITUTION DANS LE TEMPS ET L’HISTOIRE. LA PRISE DE CONSCIENCE PAR LES JUGES DE LA COUR SUPREME DE LA MUTABILITÉ DE LA LOI FONDAMENTALE

La consécration de la conception moderniste du changement social
La création d’un nouveau discours sur la nature et la dynamique de la Constitution
De Holmes au New Deal (1903-1940). La naissance et le développement de la notion de constitution vivante
La nouvelle approche du rapport entre la Constitution et le changement social
La contribution du juge Holmes au passage de l’approche mécanique des Fondateurs a l’approche darwinienne et pragmatiste
Les juges progressistes (Brandeis, Cardozo, Frankfurter) et l’enrichissement de la conception holmésienne de la constitution vivante
La consolidation de la notion de constitution
Vivante pendant le New Deal
L’exigence d’adaptabilité constitutionnelle aux conditions et aux besoins changeants de la société
La Constitution américaine, un instrument vivant de gouvernement
Conclusion


De la période d’après guerre a l’ère présente (1942-2011). L’évolution et la version moderne de la notion de constitution vivante
La transposition graduelle de la notion de constitution vivante dans le domaine des libertés individuelles
La modification du contenu de la notion de constitution vivante par la Cour Roosevelt . .
L’extension de la notion de constitution vivante par la Cour Warren
La formation de la version moderne de la constitution vivante
L’arret Brown v. Board of Education, amorce de la version moderne de la constitution vivante
La formation du courant moderne de living constitutionalism
Conclusion

Conclusion sur le chapitre


La notion de constitution vivante, Fondement de l’interprétation évolutive de la Loi fondamentale
L’invocation du changement et la rupture de la continuité temporelle
L’approfondissement du concept de «changed circumstances »
La lecture statique du concept de «changed circumstances »
La lecture dynamique du concept de «changed circumstances »
Le revirement de la jurisprudence, procédé émancipatoire du passé.
L’approfondissement des modes du renversement des précédents
La formation d’une théorie dynamique de la regle du précédent
Conclusion


L’usage de l’histoire en vue de la réconciliation des dimensions temporelles
Une approche tendant a la prise en compte de la totalité de l’histoire constitutionnelle
L’exigence du recours a l’histoire constitutionnelle
L’insertion du présent dans une tradition vivante
Une critique de la théorie dite «originaliste»
L’ «originalisme», une tentative de figer le temps
L’«originalisme», une tentative d’inverser le cours du temps
Conclusion

Conclusion sur le chapitre
Conclusion sur la Première partie


Deuxième partie

LA NOTION DE CONSTITUTION VIVANTE, MOYEN DE RÉCONCILIATION DE L’ÉVOLUTION DU DROIT CONSTITUTIONNEL POSITIF AVEC LE CARACTERE ÉCRIT DE LA CONSTITUTION

La formation du concept de constitution Vivante. Une solution a l’aporie de la permanence du texte constitutionnel américain
L’invocation de la notion de constitution vivante comme substitut a la procédure de révision formelle de la Constitution
Le changement constitutionnel a l’ombre du texte
Le changement constitutionnel informel par voie judiciaire
La transformation extra-juridique du sens des dispositions constitutionnelles
Le New Deal, cas paradigmatique du changement constitutionnel informel
Le New Deal en tant que révolution jurisprudentielle
Les leçons du New Deal quant au processus de changement constitutionnel
Conclusion

La défense par les juges de la Cour suprême de la pertinence durable du texte . . . . . . . . .
Par le texte constitutionnel, mais au-delà du texte constitutionnel
La distinction entre le texte et l’esprit de la Constitution
La fidélité a l’esprit du texte
L’ouverture du texte constitutionnel au changement
Le dessein des Rédacteurs en vue d’une constitution «appelée a durer pour les âges a venir»
La réceptivité des grandes clauses constitutionnelles au changement
Conclusion

Conclusion sur le chapitre


La réalité sociale en tant que source de l’interprétation constitutionnelle
L’actualisation du texte constitutionnel
Le recours aux données de la réalité sociale lors de l’interprétation constitutionnelle
L’approche contextuelle en droit constitutionnel
La méthode sociologique en œuvre
Enquete du sens actuel des mots contenus dans la Constitution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
L’approche herméneutique du texte constitutionnel
L’interprétation téléologique/évolutive des termes constitutionnels
Conclusion


La mise a jour de la Constitution face au reproche d’activisme judiciaire
Le perfectionnisme constitutionnel
L’interprétation constitutionnelle peut-elle se passer du texte?
Le consensus moral actuel de la communauté peut-il être considéré comme une source autonome du droit constitutionnel?
Une critique de la théorie du sens originel des mots et du textualisme stricte
Le courant du textualisme stricte
La quete du sens originel du texte constitutionnel
Conclusion


Conclusion sur le chapitre

Conclusion sur la Deuxieme partie
Conclusion générale

Glossaire
Bibliographie
Index thématique
Index des noms
Index des arrêts de la Cour suprême

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